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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUITEX RECYCLAGE
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BRICO-OUATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRICO-OUATE
BUITEX RECYCLAGE, SAS

Numéro de dépôt :
3960228
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2022
BRICO-OUATE de BUITEX RECYCLAGE

Présentation de la marque BRICO-OUATE

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUITEX RECYCLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRICO-OUATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUITEX RECYCLAGE domicilié(e) ZI LE MOULIN 2, BP23 - 69470 - COURS LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 507 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUITEX RECYCLAGE, M. Jean-Pierre BUISSON domicilié(e) ZI LE MOULIN 2, BP23 - 69470 - COURS LA VILLE - France.

La marque BRICO-OUATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRICO-OUATE est expirée depuis le 12 novembre 2022.

BUITEX RECYCLAGE a également déposé les autres marques suivantes : ISOLNAT , ISONAT CELFLEX , ISONAT CEL-BOARD , Acounat , ISONAT , NATISOL , TWIN CONFORT , J'ISOL-ECO , COVERFELT , ACRYLAINE


BUITEX RECYCLAGE, SAS - ZI LE MOULIN 2, BP23 - 69470 - COURS LA VILLE - France - SIREN 401507124


BUITEX RECYCLAGE, M. Jean-Pierre BUISSON - ZI LE MOULIN 2, BP23 - 69470 - COURS LA VILLE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 10 mai 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°699192 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.