Marque expirée - Marque en non vigueur
ARGOUSIER SAUVAGE Tonal
Numéro de dépôt :
3562989
Date de dépôt :
17/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/03/2018
Présentation de la marque ARGOUSIER SAUVAGE Tonal
Déposée le 17 mars 2008 par BUISSON SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ARGOUSIER SAUVAGE Tonal »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGOUSIER SAUVAGE Tonal est expirée depuis le 17 mars 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34
Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17