Marque expirée - Marque en non vigueur

ARGOUSIER SAUVAGE Tonal
BUISSON SERGE

Numéro de dépôt :
3562989
Date de dépôt :
17/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/03/2018
ARGOUSIER SAUVAGE Tonal de BUISSON SERGE

Présentation de la marque ARGOUSIER SAUVAGE Tonal

Déposée le 17 mars 2008 par BUISSON SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ARGOUSIER SAUVAGE Tonal »

Le déposant est BUISSON SERGE domicilié(e) 6 COURS EMILE ZOLA,05000 GAP - 05000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUISSON SERGE domicilié(e) 6 COURS EMILE ZOLA,05000 GAP - 05000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGOUSIER SAUVAGE Tonal est expirée depuis le 17 mars 2018.


BUISSON SERGE - 6 COURS EMILE ZOLA,05000 GAP - 05000 - France


BUISSON SERGE - 6 COURS EMILE ZOLA,05000 GAP - 05000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Compléments alimentaires à base d'argousier et à usage médical.

Huiles comestibles à base d'argousier.

Boissons de fruits et jus de fruits à base d'argousier.