Déposée le 28 juin 1994 par BUISSON Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURNUS),
la marque française « FANCHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-34 du 26 août 1994.
Le déposant est BUISSON Paul, domicilié(e) Les Fontaines, 71700 FARGES LES MACON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUISSON Paul - France.
La marque FANCHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANCHONE est expirée depuis le 28 juin 2004.
BUISSON Paul - Les Fontaines, 71700 FARGES LES MACON - France
BUISSON Paul - France
Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316220 - Publication au BOPI 2001-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28
Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34
- tout produit brut, préparé ou transformé comprenant de la viande, de la chair de poisson, de crustacé ou de mollusque - tout condiment, patisserie ou autre préparation à base de céréale. Services de restaurant, d'hôtel, de ferme auberge, de débit de boisson (bar).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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