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Marques déposées par BUISSON MONICA GERANTE
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MARGO FRINGANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARGO FRINGANT
BUISSON MONICA GERANTE
S.A.R.L. DU DOMAINE DES MARGOTIERES

Numéro de dépôt :
3369418
Date de dépôt :
04/07/2005
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
04/07/2015
MARGO FRINGANT de BUISSON MONICA GERANTE

Présentation de la marque MARGO FRINGANT

Déposée le 4 juillet 2005 par BUISSON MONICA GERANTE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU DOMAINE DES MARGOTIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « MARGO FRINGANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Les déposants sont BUISSON MONICA GERANTE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU DOMAINE DES MARGOTIERES domicilié(e) 21190 SAINT-ROMAIN - 21190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL du DOMAINE DES MARGOTIÈRES MONICA BUISSON GERANTE domicilié(e) 21190 SAINT ROMAIN - France.

La marque MARGO FRINGANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369418.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARGO FRINGANT est expirée depuis le 4 juillet 2015.


BUISSON MONICA GERANTE - France

S.A.R.L. DU DOMAINE DES MARGOTIERES - 21190 SAINT-ROMAIN - 21190 - France - SIREN 4


SARL du DOMAINE DES MARGOTIÈRES MONICA BUISSON GERANTE - 21190 SAINT ROMAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Bières. Services de restauration (alimentation) vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Romain ».

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.