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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUISSON MONICA GERANTDU DOMAINE DES MARGOTIERES
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MARGOTIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARGOTIERES
BUISSON MONICA GERANT S.A.R.L. DU DOMAINE DES MARGOTIERES

Numéro de dépôt :
3299883
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
17/06/2014
MARGOTIERES de BUISSON MONICA GERANTDU DOMAINE DES MARGOTIERES

Présentation de la marque MARGOTIERES

Déposée le 17 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUISSON MONICA GERANTDU DOMAINE DES MARGOTIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « MARGOTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUISSON MONICA GERANTDU DOMAINE DES MARGOTIERES domicilié(e) 21190 SAINT ROMAIN - 21190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 677 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL du DOMAINE DES MARGOTIÈRES MONICA BUISSON GERANTE domicilié(e) 21190 SAINT ROMAIN - France.

La marque MARGOTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARGOTIERES est expirée depuis le 17 juin 2014.


BUISSON MONICA GERANT S.A.R.L. DU DOMAINE DES MARGOTIERES - 21190 SAINT ROMAIN - 21190 - France - SIREN 400677894


SARL du DOMAINE DES MARGOTIÈRES MONICA BUISSON GERANTE - 21190 SAINT ROMAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Boisson alcooliques. Bières. Services de restauration. Vins. Boisson alcooliques. Bières. Services de restaurations. Vins.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.