Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Green-sulation
BUISSON Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3771232
Date de dépôt :
01/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2020
Green-sulation de BUISSON Jean-Pierre

Présentation de la marque Green-sulation

Déposée le 1 octobre 2010 par BUISSON Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Green-sulation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est BUISSON Jean-Pierre domicilié(e) 0 Route de La Bûche - 69470 - COURS LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUISSON Jean-Pierre domicilié(e) 0 Route de La Bûche - 69470 - COURS LA VILLE - France.

La marque Green-sulation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green-sulation est expirée depuis le 1 octobre 2020.

BUISSON Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BUITEX UK. , B.W.I BUITEX WOOD INSULATION , NAT'ISOL , BUITEX


BUISSON Jean-Pierre - 0 Route de La Bûche - 69470 - COURS LA VILLE - France


BUISSON Jean-Pierre - 0 Route de La Bûche - 69470 - COURS LA VILLE - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.