Marque expirée - Marque en non vigueur

HOME SANDWICHES
buisson jean michel

Numéro de dépôt :
3687424
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2019
HOME SANDWICHES de buisson jean michel

Présentation de la marque HOME SANDWICHES

Déposée le 29 octobre 2009 par buisson jean michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME SANDWICHES »

Le déposant est buisson jean michel domicilié(e) 71 AVENUE ANDRE MORIZET - 92100 - BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, buisson jean michel domicilié(e) 71 AVENUE ANDRE MORIZET - 92100 - BOULOGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME SANDWICHES est expirée depuis le 29 octobre 2019.


buisson jean michel - 71 AVENUE ANDRE MORIZET - 92100 - BOULOGNE - France


buisson jean michel - 71 AVENUE ANDRE MORIZET - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Livraison à domicile ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.