Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP SAUMON
BUISSON Jean Michel

Numéro de dépôt :
3424085
Date de dépôt :
19/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2016
CAP SAUMON de BUISSON Jean Michel

Présentation de la marque CAP SAUMON

Déposée le 19 avril 2006 par BUISSON Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP SAUMON »

Le déposant est BUISSON Jean Michel domicilié(e) 11 Bis Rue du Colisee,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUISSON Jean Michel domicilié(e) 11 Bis Rue du Colisee,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SAUMON est expirée depuis le 19 avril 2016.


BUISSON Jean Michel - 11 Bis Rue du Colisee,75008 PARIS - 75008 - France


BUISSON Jean Michel - 11 Bis Rue du Colisee,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Saumon fumés norvegiens écossais, danois, oeuf de saumon.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.