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Marques déposées par BUISSON JACQUES
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RAINBOW-LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAINBOW-LINE
BUISSON JACQUES
RENARD PHILIPPE

Numéro de dépôt :
99827710
Date de dépôt :
08/12/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2009

Présentation de la marque RAINBOW-LINE

Déposée le 8 décembre 1999 par BUISSON JACQUES et RENARD PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAINBOW-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Les déposants sont BUISSON JACQUES, domicilié(e) Les Grands Oliviers, 1351 Av Notre Dame de Vie, 06250 MOUGINS - France et RENARD PHILIPPE, domicilié(e) "Residence les HORIZONS", 49/61 Av de la Croix des Gardes, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUISSON JACQUES - France.

La marque RAINBOW-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827710.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAINBOW-LINE est expirée depuis le 8 décembre 2009.

BUISSON JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : J.P. FOX.France , CLIM , AQASS


BUISSON JACQUES - Les Grands Oliviers, 1351 Av Notre Dame de Vie, 06250 MOUGINS - France

RENARD PHILIPPE - "Residence les HORIZONS", 49/61 Av de la Croix des Gardes, 06400 CANNES - France


BUISSON JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Bagues - colliers - bracelets - cache-bouton - pendentifs - en métaux précieux - plaqués - pierres fines - pierres dures - pierres précieuses - bijouterie joaillerie - Foulards - vêtements - cravates. Ceintures - fermoirs de ceintures.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.