Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQASS
BUISSON Jacques

Numéro de dépôt :
94546346
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2004

Présentation de la marque AQASS

Déposée le 22 novembre 1994 par BUISSON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est BUISSON Jacques, domicilié(e) Domaine de Lestrille - 15, Rue de Saint-Hubert, 33370 ARTIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BUISSON Domaine de Lestrille - France.

La marque AQASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQASS est expirée depuis le 22 novembre 2004.

BUISSON Jacques a également déposé les autres marques suivantes : J.P. FOX.France , CLIM , RAINBOW-LINE


BUISSON Jacques - Domaine de Lestrille - 15, Rue de Saint-Hubert, 33370 ARTIGUES - France


Jacques BUISSON Domaine de Lestrille - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Assistance en gestion de maintenance industrielle et en gestion de qualité Assistance en gestion de sécurité Assistance en gestion de logistique Organisation d'exploitation portuaire et para-portuaire Expertises portuaires-Ingenierie portuaire Etudes et maitrise d'uvre d'investissements Etudes d'environnement Toute activité de maintenance, de démarche qualité de sécurité, de logistique

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.