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Marques déposées par BUISSON GILLES PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL
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MARGAUTTIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARGAUTTIERES
BUISSON GILLES PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL
SCE EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON

Numéro de dépôt :
3299884
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
17/06/2014
MARGAUTTIERES de BUISSON GILLES PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL

Présentation de la marque MARGAUTTIERES

Déposée le 17 juin 2004 par BUISSON GILLES PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL et SCE EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « MARGAUTTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Les déposants sont BUISSON GILLES PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - France et SCE EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON domicilié(e) IMPASSE DU CLOU,21190 SAINT ROMAIN - 21190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. EXPLOITATION DU DOMAINE Henri et Gilles BUISSON GILLES BUISSON PDG domicilié(e) SAINT ROMAIN - France.

La marque MARGAUTTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARGAUTTIERES est expirée depuis le 17 juin 2014.


BUISSON GILLES PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - France

SCE EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI ET GILLES BUISSON - IMPASSE DU CLOU,21190 SAINT ROMAIN - 21190 - France


S.C. EXPLOITATION DU DOMAINE Henri et Gilles BUISSON GILLES BUISSON PDG - SAINT ROMAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Boisson alcooliques. Bières. Services de restauration. Vins.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.