Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINTMED PRINT MED PrintMed Print Med
M. BUISSON François

Numéro de dépôt :
3985018
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/02/2023
PRINTMED PRINT MED PrintMed Print Med de BUISSON François

Présentation de la marque PRINTMED PRINT MED PrintMed Print Med

Déposée le 22 février 2013 par monsieur BUISSON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PRINTMED PRINT MED PrintMed Print Med » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur BUISSON François domicilié(e) 23 RUE SAINT JOSEPH - 15110 - CHAUDES-AIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BUISSON François domicilié(e) 23 RUE SAINT JOSEPH - 15110 - CHAUDES-AIGUES - France.

La marque PRINTMED PRINT MED PrintMed Print Med a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINTMED PRINT MED PrintMed Print Med est expirée depuis le 22 février 2023.


M. BUISSON François - 23 RUE SAINT JOSEPH - 15110 - CHAUDES-AIGUES - France


M. BUISSON François - 23 RUE SAINT JOSEPH - 15110 - CHAUDES-AIGUES - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; preparations chimiques à usage medical ou pharmaceutique ; bains médicinaux ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; herbes medicinales ; tisanes, parasiticides, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains ou animaux. Produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides ; tous ces produits étant à usage medical.

Machines-outils ; distributeurs automatiques ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; centrifugeuses (machines) ; machines à imprimer ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.