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Marques déposées par BUISSON EP GALLÈS Jeanne
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CHATEAU DAVIAUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DAVIAUD
BUISSON EP GALLÈS Jeanne
GALLÈS Marc
GALLÈS Jean-Michel

Numéro de dépôt :
1344174
Date de dépôt :
24/02/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2016

Présentation de la marque CHATEAU DAVIAUD

Déposée le 24 février 1986 par BUISSON EP GALLÈS Jeanne, GALLÈS Marc, GALLÈS Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DAVIAUD »

Les déposants sont BUISSON EP GALLÈS Jeanne domicilié(e) Petite Médairie,33490 ST ANDRE DU BOIS (dossier no 2301356) - 33490 - France, GALLÈS Marc domicilié(e) Petite Médairie,33490 ST ANDRE DU BOIS (dossier no 2301356) - 33490 - France, GALLÈS Jean-Michel domicilié(e) Petite Médairie,33490 ST ANDRE DU BOIS (dossier no 2301356) - 33490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA GALLÈS et Fils domicilié(e) 3, Petite Métairie,33490 ST ANDRE DU BOIS (dossier no 2301356) - 33490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DAVIAUD est expirée depuis le 24 février 2016.

BUISSON EP GALLÈS Jeanne a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CALENDREAU


BUISSON EP GALLÈS Jeanne - Petite Médairie,33490 ST ANDRE DU BOIS (dossier no 2301356) - 33490 - France

GALLÈS Marc - Petite Médairie,33490 ST ANDRE DU BOIS (dossier no 2301356) - 33490 - France

GALLÈS Jean-Michel - Petite Médairie,33490 ST ANDRE DU BOIS (dossier no 2301356) - 33490 - France


SCEA GALLÈS et Fils - 3, Petite Métairie,33490 ST ANDRE DU BOIS (dossier no 2301356) - 33490 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2005 n°2301356 - Publication au BOPI 2005-11-22

Renouvellement sans limitation n°2064040 - Publication au BOPI 1996-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription le 14 mars 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°665032 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Inscription le 22 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667614 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-22

Inscription le 26 octobre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°710511 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-26

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DAVIAUD.