Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECUSSON D'OULLINS "NOTRE SPECIALITE" D. BUISSON
BUISSON DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
97706313
Date de dépôt :
24/11/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2007

Présentation de la marque L'ECUSSON D'OULLINS "NOTRE SPECIALITE" D. BUISSON

Déposée le 24 novembre 1997 par BUISSON DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ECUSSON D'OULLINS "NOTRE SPECIALITE" D. BUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est BUISSON DOMINIQUE, domicilié(e) 24 AVENUE JEAN JAURES, 69600 OULLINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUISSON DOMINIQUE - France.

La marque L'ECUSSON D'OULLINS "NOTRE SPECIALITE" D. BUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706313.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECUSSON D'OULLINS "NOTRE SPECIALITE" D. BUISSON est expirée depuis le 24 novembre 2007.

BUISSON DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : BATI - METRE , L'IRIS' … ISTIBLE , La Surprise du choc , ORDINAMETRE


BUISSON DOMINIQUE - 24 AVENUE JEAN JAURES, 69600 OULLINS - France


BUISSON DOMINIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Café, cacao, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, chocolat Service rendu par un franchiseur à savoir aide dans la direction ou l'exploitation d'un service d'une entreprise commerciale Restauration (alimentation) salon de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.