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Marques déposées par mademoiselle BUISSON Caroline
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FRENCHTEUCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCHTEUCH
Mle BUISSON Caroline

Numéro de dépôt :
4115563
Date de dépôt :
04/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/09/2024
FRENCHTEUCH de BUISSON Caroline

Présentation de la marque FRENCHTEUCH

Déposée le 4 septembre 2014 par mademoiselle BUISSON Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRENCHTEUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est mademoiselle BUISSON Caroline domicilié(e) 6 allée de la garonnette - 31770 - COLOMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle BUISSON Caroline domicilié(e) 6 allée de la garonnette - 31770 - COLOMIERS - France.

La marque FRENCHTEUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115563.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCHTEUCH est expirée depuis le 4 septembre 2024.


Mle BUISSON Caroline - 6 allée de la garonnette - 31770 - COLOMIERS - France


Mle BUISSON Caroline - 6 allée de la garonnette - 31770 - COLOMIERS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Porcelaines ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.