Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROLINE BUISSON
Buisson Caroline
Daniel Buisson

Numéro de dépôt :
3779040
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2020
CAROLINE BUISSON de Buisson Caroline

Présentation de la marque CAROLINE BUISSON

Déposée le 3 novembre 2010 par Buisson Caroline et Daniel Buisson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAROLINE BUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Les déposants sont Buisson Caroline domicilié(e) 25 Rue Charles Peguy - 64800 - COARRAZE - France et Daniel Buisson domicilié(e) 25 Rue Charles Péguy - 64800 - COARRAZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Buisson Daniel domicilié(e) 1 Route de Lourdes BP 3 - 64510 - BORDES - France.

La marque CAROLINE BUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROLINE BUISSON est expirée depuis le 3 novembre 2020.

Buisson Caroline a également déposé les autres marques suivantes : Club 50-60


Buisson Caroline - 25 Rue Charles Peguy - 64800 - COARRAZE - France

Daniel Buisson - 25 Rue Charles Péguy - 64800 - COARRAZE - France


Buisson Daniel - 1 Route de Lourdes BP 3 - 64510 - BORDES - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.