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Marques déposées par BUISSIERE Bernard
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ROYALE NOIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE NOIX
BUISSIERE Bernard, Arys, Pierre, Adrien

Numéro de dépôt :
1574666
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
29/01/2000
ROYALE NOIX de BUISSIERE Bernard

Présentation de la marque ROYALE NOIX

Déposée le 29 janvier 1990 par BUISSIERE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « ROYALE NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUISSIERE Bernard, Arys, Pierre, Adrien, domicilié(e) 27 Rue Jean Jaurès, 87000 LIMOGES - France.

La marque ROYALE NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE NOIX est expirée depuis le 29 janvier 2000.

BUISSIERE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL' AMANDINE , CHATAIGNAS DO PAI , MARQUISETTE OR , LE SAINT ELOI , ROSEAUX DES ETANGS , OURSINS DU LIMOUSIN , ROSEAUX DES ETANGS , CHATAIGNAS DO PAI , OURSINS DU LIMOUSIN , MARQUISETTE OR


BUISSIERE Bernard, Arys, Pierre, Adrien - 27 Rue Jean Jaurès, 87000 LIMOGES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Confiserie, Chocolat