ROYALE NOIX
Présentation de la marque ROYALE NOIX
Déposée le 24 octobre 1977 par BUISSIERE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Limoges), la marque française « ROYALE NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYALE NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROYALE NOIX est expirée depuis le 24 octobre 1987.
BUISSIERE Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044