Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE NOIX
BUISSIERE Bernard, Arys, Pierre, Adrien

Numéro de dépôt :
1091994
Date de dépôt :
24/10/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Limoges

Présentation de la marque ROYALE NOIX

Déposée le 24 octobre 1977 par BUISSIERE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Limoges), la marque française « ROYALE NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUISSIERE Bernard, Arys, Pierre, Adrien, domicilié(e) 27 Rue Jean Jaurès 87000 LIMOGES. - France.

La marque ROYALE NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROYALE NOIX est expirée depuis le 24 octobre 1987.

BUISSIERE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL' AMANDINE , CHATAIGNAS DO PAI , MARQUISETTE OR , LE SAINT ELOI , ROSEAUX DES ETANGS , OURSINS DU LIMOUSIN , ROSEAUX DES ETANGS , CHATAIGNAS DO PAI , OURSINS DU LIMOUSIN , MARQUISETTE OR


BUISSIERE Bernard, Arys, Pierre, Adrien - 27 Rue Jean Jaurès 87000 LIMOGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044

Confiserie, Chocolat,