Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL' AMANDINE
BUISSIERE Bernard, Arys, Pierre, Adrie

Numéro de dépôt :
1596236
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
28/05/2000
ROYAL\' AMANDINE de BUISSIERE Bernard

Présentation de la marque ROYAL' AMANDINE

Déposée le 28 mai 1990 par BUISSIERE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « ROYAL' AMANDINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUISSIERE Bernard, Arys, Pierre, Adrie, domicilié(e) 27 Rue Jean Jaurès, 87000 LIMOGES - France.

La marque ROYAL' AMANDINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL' AMANDINE est expirée depuis le 28 mai 2000.

BUISSIERE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL' AMANDINE , CHATAIGNAS DO PAI , MARQUISETTE OR , LE SAINT ELOI , ROSEAUX DES ETANGS , OURSINS DU LIMOUSIN , ROSEAUX DES ETANGS , CHATAIGNAS DO PAI , OURSINS DU LIMOUSIN , MARQUISETTE OR


BUISSIERE Bernard, Arys, Pierre, Adrie - 27 Rue Jean Jaurès, 87000 LIMOGES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Confiserie, Chocolat