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Marques déposées par BUISSIERE Bernard
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ROSEAUX DES ETANGS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSEAUX DES ETANGS
BUISSIERE Bernard, Arys, Pierre, Adrien

Numéro de dépôt :
1596238
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
28/05/2000
ROSEAUX DES ETANGS de BUISSIERE Bernard

Présentation de la marque ROSEAUX DES ETANGS

Déposée le 28 mai 1990 par BUISSIERE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « ROSEAUX DES ETANGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUISSIERE Bernard, Arys, Pierre, Adrien, domicilié(e) 27 Rue Jean Jaurès, 87000 LIMOGES - France.

La marque ROSEAUX DES ETANGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEAUX DES ETANGS est expirée depuis le 28 mai 2000.

BUISSIERE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL' AMANDINE , CHATAIGNAS DO PAI , MARQUISETTE OR , LE SAINT ELOI , ROSEAUX DES ETANGS , OURSINS DU LIMOUSIN , CHATAIGNAS DO PAI , OURSINS DU LIMOUSIN , MARQUISETTE OR , A LA LIMOUSINE


BUISSIERE Bernard, Arys, Pierre, Adrien - 27 Rue Jean Jaurès, 87000 LIMOGES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Confiserie, Chocolat