Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAINT ELOI
BUISSIERE Bernard, Arys, Pierre, Adrien

Numéro de dépôt :
1597374
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
06/09/2000
LE SAINT ELOI de BUISSIERE Bernard

Présentation de la marque LE SAINT ELOI

Déposée le 6 septembre 1990 par BUISSIERE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « LE SAINT ELOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUISSIERE Bernard, Arys, Pierre, Adrien, domicilié(e) 27 Rue Jean Jaurès, 87000 LIMOGES - France.

La marque LE SAINT ELOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAINT ELOI est expirée depuis le 6 septembre 2000.

BUISSIERE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL' AMANDINE , CHATAIGNAS DO PAI , MARQUISETTE OR , ROSEAUX DES ETANGS , OURSINS DU LIMOUSIN , ROSEAUX DES ETANGS , CHATAIGNAS DO PAI , OURSINS DU LIMOUSIN , MARQUISETTE OR , A LA LIMOUSINE


BUISSIERE Bernard, Arys, Pierre, Adrien - 27 Rue Jean Jaurès, 87000 LIMOGES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Confiserie, Chocolat