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Marques déposées par la société BUISSET Philippe (Victor-Antoine-Joseph
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AGREMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGREMENT
BUISSET Philippe (Victor-Antoine-Joseph)

Numéro de dépôt :
3031083
Date de dépôt :
23/05/2000
Lieu de dépôt :
AJACCIO
Date d'expiration :
23/05/2010

Présentation de la marque AGREMENT

Déposée le 23 mai 2000 par la société BUISSET Philippe (Victor-Antoine-Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AJACCIO), la marque française « AGREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la société BUISSET Philippe (Victor-Antoine-Joseph domicilié(e) 20172 VERO - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 913 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUISSET Philippe - France.

La marque AGREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGREMENT est expirée depuis le 23 mai 2010.


BUISSET Philippe (Victor-Antoine-Joseph) - 20172 VERO - France - SIREN 387913387


BUISSET Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Préparations aromatiques à usages culinaires résultant de la conservation dans le miel de : fruits et légumes, plantes comestibles, fabrications élaborées (telles que charcuteries, fromages ou autres).