Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIELS ET MERVEILLES
BUISSET-ORSONI Philippe

Numéro de dépôt :
94515173
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
AJACCIO
Date d'expiration :
05/04/2004

Présentation de la marque MIELS ET MERVEILLES

Déposée le 5 avril 1994 par la société BUISSET-ORSONI Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AJACCIO), la marque française « MIELS ET MERVEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la société BUISSET-ORSONI Philippe domicilié(e) 20172 VERU (Corse du Sud) - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 913 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUISSET-ORSONI Philippe - France.

La marque MIELS ET MERVEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIELS ET MERVEILLES est expirée depuis le 5 avril 2004.


BUISSET-ORSONI Philippe - 20172 VERU (Corse du Sud) - France - SIREN 387913387


BUISSET-ORSONI Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Miels. Encaustique. Savons. Bougies. Huile. Pâtisserie, vinaigre, sirops. Hydromels.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.