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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUISSE
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CRISTAL BUISSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CRISTAL BUISSE
BUISSE S.A.

Numéro de dépôt :
1399096
Date de dépôt :
17/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2017

Présentation de la marque CRISTAL BUISSE

Déposée le 17 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) BUISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRISTAL BUISSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUISSE domicilié(e) 69 route de Vierzon,41400 MONTRICHARD (dossier no 2333441) - 41400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 520 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS BUISSE S.A. VINS EN GROS domicilié(e) 69 route de Vierzon,41400 MONTRICHARD (dossier no 2333441) - 41400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CRISTAL BUISSE est expirée depuis le 17 mars 2017.


BUISSE S.A. - 69 route de Vierzon,41400 MONTRICHARD (dossier no 2333441) - 41400 - France - SIREN 816520050


ETS BUISSE S.A. VINS EN GROS - 69 route de Vierzon,41400 MONTRICHARD (dossier no 2333441) - 41400 - France


Renouvellement avec limitation le 2 février 2007 n°2084772 - Publication au BOPI 2007-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription - Renonciation partielle n°27695 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°27695 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 2 février 2007 n°2333441 - Publication au BOPI 2007-02-02

Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543739 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Vins tranquilles.