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Marques déposées par BUISINE FRANCOISETODO
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LIB'CIG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIB'CIG
BUISINE FRANCOISE, Entreprise Individuelle

Numéro de dépôt :
3984642
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2023
LIB\'CIG de BUISINE FRANCOISE

Présentation de la marque LIB'CIG

Déposée le 20 février 2013 par BUISINE FRANCOISETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIB'CIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est BUISINE FRANCOISETODO domicilié(e) 80 RUE EMILE GUICHENNE - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 956 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUISINE FRANCOISE, Mme BUISINE FRANCOISE domicilié(e) 80 RUE EMILE GUICHENNE - 64000 - PAU - France.

La marque LIB'CIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984642.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIB'CIG est expirée depuis le 20 février 2023.


BUISINE FRANCOISE, Entreprise Individuelle - 80 RUE EMILE GUICHENNE - 64000 - PAU - France - SIREN 499956787


BUISINE FRANCOISE, Mme BUISINE FRANCOISE - 80 RUE EMILE GUICHENNE - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Inhalateur de nicotine ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares ; pipes ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cigarettes électroniques.