Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUSSIES
BUISINE ALAIN
AZZARO CLAUDE

Numéro de dépôt :
97691818
Date de dépôt :
11/08/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2007

Présentation de la marque AUSSIES

Déposée le 11 août 1997 par BUISINE ALAIN et AZZARO CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUSSIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Les déposants sont BUISINE ALAIN, domicilié(e) BAIE DES ANGES, BT OCEANIE II, 13600 LA CIOTAT - France et AZZARO CLAUDE, domicilié(e) 22 Av KENNEDY, 13600 LA CIOTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUISINE ALAIN - France.

La marque AUSSIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691818.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUSSIES est expirée depuis le 11 août 2007.


BUISINE ALAIN - BAIE DES ANGES, BT OCEANIE II, 13600 LA CIOTAT - France

AZZARO CLAUDE - 22 Av KENNEDY, 13600 LA CIOTAT - France


BUISINE ALAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Vêtements chaussure chapellerie Adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) Lunettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.