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Marques déposées par BUIRON Jean
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DOMAINE "LE CHAPON"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE "LE CHAPON"
BUIRON Jean

Numéro de dépôt :
94545327
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque DOMAINE "LE CHAPON"

Déposée le 15 novembre 1994 par BUIRON Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE "LE CHAPON" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est BUIRON Jean, domicilié(e) Le Chapon, 69840 JULIENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUIRON Jean - France.

La marque DOMAINE "LE CHAPON" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE "LE CHAPON" est expirée depuis le 15 novembre 2004.


BUIRON Jean - Le Chapon, 69840 JULIENAS - France


BUIRON Jean - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Vin d'Appellation d'origine contrôlée provenant du Domaine désigné "Domaine le Chapon"