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Marques déposées par BUILLES Jean-Pierre
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AUTOCAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOCAM
BUILLES Jean-Pierre, Edouard, Joseph

Numéro de dépôt :
92412547
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE
Date d'expiration :
20/03/2002

Présentation de la marque AUTOCAM

Déposée le 20 mars 1992 par BUILLES Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « AUTOCAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est BUILLES Jean-Pierre, Edouard, Joseph, domicilié(e) 20 B Avenue du DOCTEUR Jacques ARNAUD, 74300 CLUSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUILLES Jean-Pierre - France.

La marque AUTOCAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOCAM est expirée depuis le 20 mars 2002.


BUILLES Jean-Pierre, Edouard, Joseph - 20 B Avenue du DOCTEUR Jacques ARNAUD, 74300 CLUSES - France


BUILLES Jean-Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs