Déposée le 29 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUILDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE CHARME LATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUILDING domicilié(e) Centre Evolic Sud Impasse du Paradou-Bat A4, 13009 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert SERRE SARL BUILDING - France.
La marque LE CHARME LATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL BUILDING - Centre Evolic Sud Impasse du Paradou-Bat A4, 13009 MARSEILLE - France
Gilbert SERRE SARL BUILDING - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28
Ficelles, filets, tentes, bache voiles, sacs (non compris dans les autres classes), matières de rembourage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textilles fibreuses brutes Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couverture de lit et de table Vêtements, chaussures, chapelerie
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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