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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUILDING SYSTEMS
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CLEANPAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEANPAC
BUILDING SYSTEMS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1353142
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2015

Présentation de la marque CLEANPAC

Déposée le 1 février 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUILDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEANPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 14 rue Denis Papin,37300 JOUE LES TOURS (dossier no 2280776) - 37300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 625 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2280776) - 75008 - France.

La marque CLEANPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEANPAC est expirée depuis le 1 février 2015.


BUILDING SYSTEMS Société par actions simplifiée - 14 rue Denis Papin,37300 JOUE LES TOURS (dossier no 2280776) - 37300 - France - SIREN 423625557


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2280776) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2041867 - Publication au BOPI 1995-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Inscription le 4 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°405038 - Publication au BOPI 2005-01-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Renouvellement sans limitation le 1 février 2005 n°2280776 - Publication au BOPI 2005-02-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05

Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377775 - Publication au BOPI 2003-09-22

Inscription le 19 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367158 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58594 - Publication au BOPI 1991-12-19

Inscription le 19 décembre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°58592 - Publication au BOPI 1991-12-19

Inscription le 19 mars 2003 - Changement d'adresse n°367154 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de dénomination n°367155 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367157 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 19 mars 2003 - Changement d'adresse n°367156 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription - Transmission de propriété n°43028 - Publication au BOPI

Installation de chauffage, ventilation, conditionnement d'air, filtration, épuration, tout traitement de l'air.