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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUILDER ELEM
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TCK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCK
BUILDER ELEM, SAS

Numéro de dépôt :
3793442
Date de dépôt :
28/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
28/12/2020
TCK de BUILDER ELEM

Présentation de la marque TCK

Déposée le 28 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUILDER ELEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUILDER ELEM domicilié(e) 32 Impasse Aristide BERGES - 31270 - CUGNAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 303 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD, Avocat domicilié(e) 1 Allée de PLAISANCE - 31410 - LAVERNOSE - France.

La marque TCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCK est expirée depuis le 28 décembre 2020.

BUILDER ELEM a également déposé les autres marques suivantes : REPARDURABLE


BUILDER ELEM, SAS - 32 Impasse Aristide BERGES - 31270 - CUGNAUX - France - SIREN 411303605


Me DUPUY-MANAUD, Avocat - 1 Allée de PLAISANCE - 31410 - LAVERNOSE - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 16 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579526 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-16

Machines outils, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement pour le jardinage et la motoculture ; tondeuses à gazon (machines) ; pompes (machines) ; machines et appareils de nettoyage (électriques).

Instruments, outillage et matériels de bricolage à main entraînés manuellement pour le jardinage.