Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANS'EXPO
Numéro de dépôt :
1667589
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2001
Présentation de la marque TRANS'EXPO
Déposée le 28 mai 1991 par Buhler Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS'EXPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANS'EXPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS'EXPO est expirée depuis le 28 mai 2001.
Buhler Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46