Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS
BUHLER-FONTAINE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1399993
Date de dépôt :
23/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/1997

Présentation de la marque PASS

Déposée le 23 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) BUHLER-FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUHLER-FONTAINE domicilié(e) Immeuble Norly, chemin du Moulin-Carron, 69130 ECULLY. - France.

La marque PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS est expirée depuis le 23 mars 1997.

BUHLER-FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIFOS , BUHLER , DECLIC , BUHLER-GLASS , BUHLER , BUL'EVIER BUHLER , CUREMAIL , Buhler VITRE CLAIRES , SEPTIFOS , AEROLINGE


BUHLER-FONTAINE, (Société Anonyme) - Immeuble Norly, chemin du Moulin-Carron, 69130 ECULLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Produits chimiques, produits d'empesage, teintures et apprêts, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de nettoyage et de blanchissage, savons, parfumerie, dentifrice.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.