Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUES LIBRES
BUGUET PATRICE - RENÉ - JEAN
RABILLIER Dominique - Georges - Marcel

Numéro de dépôt :
3058596
Date de dépôt :
13/10/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2010

Présentation de la marque ROUES LIBRES

Déposée le 13 octobre 2000 par BUGUET PATRICE - RENÉ - JEAN et RABILLIER Dominique - Georges - Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUES LIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Les déposants sont BUGUET PATRICE - RENÉ - JEAN, domicilié(e) 75 rue de la Gardiette, La Batarelle, 13013 MARSEILLE - France et RABILLIER Dominique - Georges - Marcel, domicilié(e) Résidence Debrousse, 183 Bd Davout, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice BUGUET - France.

La marque ROUES LIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUES LIBRES est expirée depuis le 13 octobre 2010.


BUGUET PATRICE - RENÉ - JEAN - 75 rue de la Gardiette, La Batarelle, 13013 MARSEILLE - France

RABILLIER Dominique - Georges - Marcel - Résidence Debrousse, 183 Bd Davout, 75020 PARIS - France


M. Patrice BUGUET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Production et réalisation audiovisuelle (sous forme de magazine, documentaire, cours ou long-métrage) ; Production radiophonique ; production de produits multimédia (conception et réalisation) concernant le roller, le skate-board, les patins, la trotinette, le vélo (vélo tout terrain, course, bicross) et tout engin mécanique mû par l'énergie humaine. journaux et magazines presse écrite concernant le roller, le skate, les patins, la trottinette et le vélo. Productions de spectacles sportifs en relation avec le roller, les patins, le skate et le vélo. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Organisation et conduite de colloques, conférences-débats, le tout en relation avec le roller, les patins, le skate, la trottinette et le vélo. Vêtements pour roller, skate et trotinette ainsi que pour tout engin mû par l'énergie humaine gants, cuissards, maillots sportifs (été-hiver), sous-vêtements, tee-shirt, sweat-shirt, pantalons en jean ou autres matière textile, blousons, pull-over, chemises et vestes. Chaussures ville & chaussures de sports. Coudières - genouillères - patins, rollers, trotinette, casques de protection, vélo et matériels de vélo (cadre, fourche, guidon, frein, dérailleur, jante et pneus) le tout en matière plastique, fibres de carbone, acier ou aluminium.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.