Déposée le 25 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bugsy's FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Bugsy's France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bugsy's FRANCE domicilié(e) 15 Rue Montalivet, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 590 358 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bugsy's FRANCE SARL - France.
La marque Bugsy's France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bugsy's France est expirée depuis le 25 janvier 2009.
Bugsy's FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BUGSY'S , BUGSY S
Bugsy's FRANCE SARL - 15 Rue Montalivet, 75008 PARIS - France - SIREN 420590358
Bugsy's FRANCE SARL - France
Inscription le 5 avril 2000 - Rejet partiel n°298294 - Publication au BOPI 2000-04-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Services de café et de bar Restauration (alimentation).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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