Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUGSY S
BUGSY'S FRANCE, SARL au capital de 50.000 francs au RCS de Paris sous le numéro B 420 590 538

Numéro de dépôt :
3047526
Date de dépôt :
21/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2010
BUGSY S de BUGSY\'S FRANCE

Présentation de la marque BUGSY S

Déposée le 21 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUGSY'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUGSY S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUGSY'S FRANCE domicilié(e) ayant son siège social 15 rue Montalivet, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Béatrice FESSOL - France.

La marque BUGSY S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUGSY S est expirée depuis le 21 août 2010.

BUGSY'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Bugsy's France , BUGSY'S


BUGSY'S FRANCE, SARL au capital de 50.000 francs au RCS de Paris sous le numéro B 420 590 538 - ayant son siège social 15 rue Montalivet, 75008 PARIS - France


Maître Béatrice FESSOL - France


Inscription le 30 septembre 2002 - Rejet partiel n°355602 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Service de café et de bar Restauration (alimentation)