Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROFEEDERS
BUGSIER LINE (FRANCE) SARL

Numéro de dépôt :
97704828
Date de dépôt :
19/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2007

Présentation de la marque EUROFEEDERS

Déposée le 19 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUGSIER LINE (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROFEEDERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUGSIER LINE (FRANCE domicilié(e) Route du Môle Central, 76600 Le Havre - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 668 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Constant & Constant Avocats, A l'attention de Gilles Gautier - France.

La marque EUROFEEDERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROFEEDERS est expirée depuis le 19 novembre 2007.


BUGSIER LINE (FRANCE) SARL - Route du Môle Central, 76600 Le Havre - France - SIREN 392668984


Constant & Constant Avocats, A l'attention de Gilles Gautier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

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