Déposée le 29 avril 2010 par BUGNET VINCENT, MUDRY PATRICK, MORINEAU SERGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PÂTES CELTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Les déposants sont BUGNET VINCENT domicilié(e) 3 CHATEAUBRIAND - 29140 - TOURCH - France, MUDRY PATRICK domicilié(e) 1 LIEU DIT KERLOUIS - 29140 - TOURCH - France, MORINEAU SERGE domicilié(e) 16 AVENUE DE L'AUZANCE - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORINEAU SERGE domicilié(e) 16 AVENUE DE L'AUZANCE - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France.
La marque PÂTES CELTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÂTES CELTES est expirée depuis le 29 avril 2020.
BUGNET VINCENT - 3 CHATEAUBRIAND - 29140 - TOURCH - France
MUDRY PATRICK - 1 LIEU DIT KERLOUIS - 29140 - TOURCH - France
MORINEAU SERGE - 16 AVENUE DE L'AUZANCE - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France
MORINEAU SERGE - 16 AVENUE DE L'AUZANCE - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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