Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BUGNET Vincent
/
PALETS CELTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALETS CELTES
BUGNET Vincent
MORINEAU Serge

Numéro de dépôt :
3158069
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
09/04/2012
PALETS CELTES de BUGNET Vincent

Présentation de la marque PALETS CELTES

Déposée le 9 avril 2002 par BUGNET Vincent et MORINEAU Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « PALETS CELTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Les déposants sont BUGNET Vincent domicilié(e) 11 cité de l'Odet,29510 BRIEC DE L'ODET - 29510 - France et MORINEAU Serge domicilié(e) 16 avenue de l'Auzance,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.

La marque PALETS CELTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALETS CELTES est expirée depuis le 9 avril 2012.

BUGNET Vincent a également déposé les autres marques suivantes : GATEAUX CELTES , BRIOCHES CELTES , PIZZA CELTE , CELTALIA


BUGNET Vincent - 11 cité de l'Odet,29510 BRIEC DE L'ODET - 29510 - France

MORINEAU Serge - 16 avenue de l'Auzance,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France


Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; produits sucrés ou salés notamment tourtes, tartes, sandwiches, pizzas, petits fours (pâtisserie) , crêpes (alimentation) services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits "Internet" et "web" ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits "Internet" et "web" ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication service de traiteur, de restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.