Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELTALIA
BUGNET Vincent
MORINEAU Serge

Numéro de dépôt :
3156958
Date de dépôt :
29/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
29/03/2012
CELTALIA de BUGNET Vincent

Présentation de la marque CELTALIA

Déposée le 29 mars 2002 par BUGNET Vincent et MORINEAU Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « CELTALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Les déposants sont BUGNET Vincent domicilié(e) 11 cité de l'Odet,29510 BRIEC DE L'ODET - 29510 - France et MORINEAU Serge domicilié(e) 16 avenue de l'Auzance,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.

La marque CELTALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELTALIA est expirée depuis le 29 mars 2012.

BUGNET Vincent a également déposé les autres marques suivantes : PALETS CELTES , GATEAUX CELTES , BRIOCHES CELTES , PIZZA CELTE


BUGNET Vincent - 11 cité de l'Odet,29510 BRIEC DE L'ODET - 29510 - France

MORINEAU Serge - 16 avenue de l'Auzance,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France


Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Inscription le 27 mai 2003 - Rejet partiel n°371529 - Publication au BOPI 2003-05-27

Inscription le 21 février 2003 - retrait partiel n°366064 - Publication au BOPI 2003-02-21

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Produits agricoles ni préparés, ni transformés à savoir graines, semences