Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRET A BOUGER
BUGNAZET JEAN BERNARD

Numéro de dépôt :
94540449
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque PRET A BOUGER

Déposée le 11 octobre 1994 par BUGNAZET JEAN BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRET A BOUGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est BUGNAZET JEAN BERNARD, domicilié(e) 13 RUE TABARD, 69130 ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNAZET JEAN BERNARD - France.

La marque PRET A BOUGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRET A BOUGER est expirée depuis le 11 octobre 2004.

BUGNAZET JEAN BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : JEFFERSON , TERRE, CULTURE ET CONSCIENCE , HABITAT ET CONSCIENCE , DELATOUR , COATCHING ENERGiES NOUVELLES , ESPECE EN VOIE DE DISPARITION , LA VILLA DU COACH , A.R.L. E 2001 ASSOCIATION REPUBLICAINE ET LIBERALE , AGRICULTURE ET CONSCIENCE


BUGNAZET JEAN BERNARD - 13 RUE TABARD, 69130 ECULLY - France


BUGNAZET JEAN BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

- Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. - Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. - Fils à usage textile. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. - Tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. - Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décoration pour arbres de noël

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].