Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU GRANISSOUS
Numéro de dépôt :
933402
Date de dépôt :
22/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHATEAU GRANISSOUS
Déposée le 22 septembre 1975 par monsieur Buggin (Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU GRANISSOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU GRANISSOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU GRANISSOUS est expirée depuis le 22 septembre 1985.
Buggin (Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480