Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU CAILLOU
M. Buggin (Charles)

Numéro de dépôt :
933403
Date de dépôt :
22/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU DU CAILLOU

Déposée le 22 septembre 1975 par monsieur Buggin (Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU DU CAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Buggin (Charles domicilié(e) Loubes-Bernac, Duras (Lot-et-Garonne). - France.

La marque CHATEAU DU CAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU DU CAILLOU est expirée depuis le 22 septembre 1985.

Buggin (Charles a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAFON , CHATEAU GRANISSOUS


M. Buggin (Charles) - Loubes-Bernac, Duras (Lot-et-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480

Vins.