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Marques déposées par Bugey Salaisons
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PLAISIR DE ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAISIR DE ROY
Bugey Salaisons

Numéro de dépôt :
94544941
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2004

Présentation de la marque PLAISIR DE ROY

Déposée le 17 novembre 1994 par Bugey Salaisons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAISIR DE ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est Bugey Salaisons, domicilié(e) 813 rue Léon Blum, 01500 Ambérieu-en-Bugey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Law Offices of S.G. Archibald Att. Birgit Sureau - France.

La marque PLAISIR DE ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAISIR DE ROY est expirée depuis le 17 novembre 2004.

Bugey Salaisons a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR DU ROY , PLAISIR A L'ALSACIENNE TRADITION ET QUALITE , PLAISIR DE CHASSE TRADITION ET QUALITE , PLAISIR DE ROI , LE MONDE DES SAVEURS GARGANTUA , PLAISIR DU ROI , FRANCE CHARCUTERIE , ROYALANGUE , LE LYS DU BUGEY , PLAISIR DE FETES TRADITIONS ET QUALITE


Bugey Salaisons - 813 rue Léon Blum, 01500 Ambérieu-en-Bugey - France


Law Offices of S.G. Archibald Att. Birgit Sureau - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Viande, volaille, extrait de viande gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, vinaigre, sauces, sel, moutarde, condiments épices, produits agricoles (non compris dans d'autres classes), aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.