Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAISIR DE ROI
Bugey Salaisons

Numéro de dépôt :
94544943
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2004

Présentation de la marque PLAISIR DE ROI

Déposée le 17 novembre 1994 par Bugey Salaisons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAISIR DE ROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est Bugey Salaisons, domicilié(e) 813 rue Léon Blum, 01500 Ambérieu-en-Bugey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Law Offices of S.G. Archibald Att. Birgit Sureau - France.

La marque PLAISIR DE ROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAISIR DE ROI est expirée depuis le 17 novembre 2004.

Bugey Salaisons a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR DU ROY , PLAISIR A L'ALSACIENNE TRADITION ET QUALITE , PLAISIR DE CHASSE TRADITION ET QUALITE , LE MONDE DES SAVEURS GARGANTUA , PLAISIR DU ROI , FRANCE CHARCUTERIE , ROYALANGUE , LE LYS DU BUGEY , PLAISIR DE ROY , PLAISIR DE FETES TRADITIONS ET QUALITE


Bugey Salaisons - 813 rue Léon Blum, 01500 Ambérieu-en-Bugey - France


Law Offices of S.G. Archibald Att. Birgit Sureau - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Viande, volaille, extrait de viande; gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, vinaigre, sauces, sel, moutarde, condiments épices, produits agricoles (non compris dans d'autres classes), aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.