Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAISIR DE FETES TRADITIONS ET QUALITE
BUGEY SALAISONS SA

Numéro de dépôt :
96606215
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2006

Présentation de la marque PLAISIR DE FETES TRADITIONS ET QUALITE

Déposée le 12 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) BUGEY SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLAISIR DE FETES TRADITIONS ET QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUGEY SALAISONS domicilié(e) 813, rue Léon Blum, 01500 AMBERIEU EN BUGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 754 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGEY SALAISONS - France.

La marque PLAISIR DE FETES TRADITIONS ET QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606215.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAISIR DE FETES TRADITIONS ET QUALITE est expirée depuis le 12 janvier 2006.

BUGEY SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR DU ROY , PLAISIR A L'ALSACIENNE TRADITION ET QUALITE , PLAISIR DE CHASSE TRADITION ET QUALITE , PLAISIR DE ROI , LE MONDE DES SAVEURS GARGANTUA , PLAISIR DU ROI , FRANCE CHARCUTERIE , ROYALANGUE , LE LYS DU BUGEY , PLAISIR DE ROY


BUGEY SALAISONS SA - 813, rue Léon Blum, 01500 AMBERIEU EN BUGEY - France - SIREN 319754743


BUGEY SALAISONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Viande, poisson, volaille et gibier: extrait de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés; Graines (Semences) animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.