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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUGEY SALAISONS
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LE LYS DU BUGEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LYS DU BUGEY
S.A. BUGEY SALAISONS

Numéro de dépôt :
92441224
Date de dépôt :
10/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2002

Présentation de la marque LE LYS DU BUGEY

Déposée le 10 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BUGEY SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LYS DU BUGEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUGEY SALAISONS domicilié(e) avenue Léon Blum, 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY Z.I - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Law Offices of S.G. Archibald - France.

La marque LE LYS DU BUGEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LYS DU BUGEY est expirée depuis le 10 novembre 2002.

BUGEY SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR DU ROY , PLAISIR A L'ALSACIENNE TRADITION ET QUALITE , PLAISIR DE CHASSE TRADITION ET QUALITE , PLAISIR DE ROI , LE MONDE DES SAVEURS GARGANTUA , PLAISIR DU ROI , FRANCE CHARCUTERIE , ROYALANGUE , PLAISIR DE ROY , PLAISIR DE FETES TRADITIONS ET QUALITE


S.A. BUGEY SALAISONS - avenue Léon Blum, 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY Z.I - France


Law Offices of S.G. Archibald - France


Inscription le 30 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158145 - Publication au BOPI 1993-04-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Viande, Volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS"), gibier, extrait de viande, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles vinaigre, sauces, sel, moutarde, condiments, épices, produits agricoles, aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.