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Marques déposées par monsieur BUGET André
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CHATEAU HENRI DE MAILLET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HENRI DE MAILLET
Monsieur BUGET André

Numéro de dépôt :
1542119
Date de dépôt :
05/07/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/07/2009
CHATEAU HENRI DE MAILLET de BUGET André

Présentation de la marque CHATEAU HENRI DE MAILLET

Déposée le 5 juillet 1989 par monsieur BUGET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HENRI DE MAILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BUGET André domicilié(e) " Maillet ", 33500 POMEROL (dossier no 2149165) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BUGET André domicilié(e) (dossier no 2149165) - France.

La marque CHATEAU HENRI DE MAILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HENRI DE MAILLET est expirée depuis le 5 juillet 2009.


Monsieur BUGET André - " Maillet ", 33500 POMEROL (dossier no 2149165) - France


Monsieur BUGET André - (dossier no 2149165) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1999 n°2149165 - Publication au BOPI 1999-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377491 - Publication au BOPI 2003-09-16

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HENRI DE MAILLET