Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNES'ETHIC
BUGEL JULIEN

Numéro de dépôt :
3366410
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2015
VIGNES\'ETHIC de BUGEL JULIEN

Présentation de la marque VIGNES'ETHIC

Déposée le 17 juin 2005 par BUGEL JULIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNES'ETHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est BUGEL JULIEN domicilié(e) 63 AVENUE GAMBETTA,74210 FAVERGES - 74210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGEL JULIEN domicilié(e) 63 AVENUE GAMBETTA,74210 FAVERGES - 74210 - France.

La marque VIGNES'ETHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNES'ETHIC est expirée depuis le 17 juin 2015.

BUGEL JULIEN a également déposé les autres marques suivantes : DIET' ETHIC MINCE PAR NATURE


BUGEL JULIEN - 63 AVENUE GAMBETTA,74210 FAVERGES - 74210 - France


BUGEL JULIEN - 63 AVENUE GAMBETTA,74210 FAVERGES - 74210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bieres). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs). Vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.