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Marques déposées par madame BUGEAU Yvette
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CHATEAU LA FROMENTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FROMENTE
Madame BUGEAU Yvette

Numéro de dépôt :
3008298
Date de dépôt :
08/02/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/02/2010

Présentation de la marque CHATEAU LA FROMENTE

Déposée le 8 février 2000 par madame BUGEAU Yvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA FROMENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est madame BUGEAU Yvette domicilié(e) " La Fourmente ", 33420 GENISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BUGEAU Yvette - France.

La marque CHATEAU LA FROMENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FROMENTE est expirée depuis le 8 février 2010.

BUGEAU Yvette a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAMOUROUX-BUGEAU


Madame BUGEAU Yvette - " La Fourmente ", 33420 GENISSAC - France


Madame BUGEAU Yvette - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " CHATEAU LA FROMENTE ".